Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COFPA-COMPAGNIE DES FEUTRES POUR PAPETERIES ET DES TISSUS INDUSTRIELS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1218429
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1992
Marque figurative de COFPA-COMPAGNIE DES FEUTRES POUR PAPETERIES ET DES TISSUS INDUSTRIELS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) COFPA-COMPAGNIE DES FEUTRES POUR PAPETERIES ET DES TISSUS INDUSTRIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFPA-COMPAGNIE DES FEUTRES POUR PAPETERIES ET DES TISSUS INDUSTRIELS domicilié(e) 16160 LE GOND PONTOUVRE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218429.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 novembre 1992.

COFPA-COMPAGNIE DES FEUTRES POUR PAPETERIES ET DES TISSUS INDUSTRIELS a également déposé les autres marques suivantes : FABRITEX , FABRITEX , DIATEX , POROFLEX , COFILTRON , NOTEX , (Marque figurative) , RAINUTEX , CONCERTO


COFPA-COMPAGNIE DES FEUTRES POUR PAPETERIES ET DES TISSUS INDUSTRIELS (société anonyme) - 16160 LE GOND PONTOUVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Appareils et installations de filtration, notamment pour le dépoussièrage et le conditionnement de l'air, l'épuration des gaz, la filtration des liquides et des pâtes; pièces et accessoires pour de tels appareils et installations.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.